À mi-chemin entre le parrainage et l’adoption, l’accueil durable et bénévole (ADB) permet à des familles du département du Nord d’accueillir, à long terme, des enfants placés à l’aide sociale à l’enfance. Un dispositif innovant encore peu expérimenté par les conseils départementaux.
Chez Maxime et Sonia, la maison déborde de vie : chats, chiens, poules, lapins et même d’imposantes tortues cohabitent au domicile de cet ancien vétérinaire, aujourd’hui tatoueur, et de sa compagne pâtissière. Et depuis un peu plus d’une année, deux nouveaux habitants ont rejoint la famille : Mia et Enzo*, jumeaux âgés de trois ans et placés à l’aide sociale à l’enfance (ASE).
Maxime et Sonia ne sont pourtant ni assistants familiaux, ni parents adoptants. C’est un dispositif porté par la Sauvegarde du Nord depuis trois ans, l’accueil durable et bénévole (ADB), qui rend possible l’accueil de ces enfants chez eux. À la frontière entre le parrainage et l’adoption, l’ADB permet à des mineurs placés à l’ASE d’être accueillis durablement dans une famille. Objectif, éviter les parcours institutionnels trop souvent marqués par les ruptures, les multiples changements de lieux d’accueil et les séparations de fratries.
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Désinstitutionnalisation
La loi du 14 mars 2016 a apporté la première pierre à l’édifice de cet accueil atypique, actant dans son article L. 221-2-1 que « le président du conseil départemental peut décider, si tel est l'intérêt de l'enfant et après évaluation de la situation, de le confier à un tiers, dans le cadre d'un accueil durable et bénévole. » Elle s’inscrit plus globalement dans le mouvement de désinstitutionnalisation impulsé, par la suite, par Adrien Taquet. Le secrétaire d'État chargé de la protection de l'enfance en a fait à l'époque l’un de ses chevaux de bataille : mobiliser davantage la société civile pour accompagner les enfants placés.
L’ADB tente donc une nouvelle voie face à une réalité complexe aux enjeux multiples. Celle d'enfants placés à l’aide sociale à l’enfance, parfois dès la naissance et vraisemblablement pour toute leur enfance, mais qui demeurent inéligibles à l’adoption car ils ne bénéficient pas (ou pas encore) de déclaration judiciaire de délaissement parental (DJDP) - une procédure qui prend plusieurs années.
Un long parcours institutionnel
Pour ces enfants dont les parents souffrent de difficultés multiples et qui se caractérisent souvent par leur absence, une délégation d’autorité parentale (DAP) sera prononcée, confiant l’autorité parentale au conseil départemental.
Commence alors parfois un long parcours institutionnel en pouponnière, familles d’accueil ou foyers. Pour éviter ces trajectoires faites de ruptures - et les troubles de l’attachement qu’elles ne manquent pas de créer -, l’ADB permet de confier à des familles bénévoles des enfants qui ont vocation à y rester durablement.