Face à la propagation du coronavirus, la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS) émet plusieurs préconisations destinées à assurer la continuité de l'activité dans les établissements et services sociaux et médico-sociaux.

Comment organiser la continuité de l'activité des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS) pendant cette période d'épidémie de coronavirus (Covid-19) ? En élaborant un plan de continuité de l'activité (PCA), recommande la Direction générale de la cohésion sociale (DGCS). Ce document, qui n'est pas spécifique au secteur social et médico-social, doit permettre à l'entité qui l'a rédigé (établissement, service, entreprise...) de fonctionner malgré une crise sanitaire, même en « mode dégradé » (avec notamment une réduction forte des effectifs). L'élaboration des PCA avait été recommandée dès 2007, pour mieux préparer le secteur médico-social et social à une pandémie grippale.

Mais en l'absence d'un tel plan, que faire ? L'administration préconise plusieurs mesures, dont peuvent se saisir les responsables d'ESSMS de tous secteurs (personnes âgées, handicap, hébergement d'urgence, protection de l'enfance...).

Périmètre

Ces préconisations ont pour objectifs de :

• déterminer les conséquences de la pandémie sur l'organisation collective et le fonctionnement de la structure ;
• définir les activités prioritaires et adapter les procédures en « tenant compte d’un fonctionnement en mode dégradé de la structure » (absentéisme massif).

Réorganiser les conditions de travail

La DGCS liste plusieurs pistes d'action afin d'organiser le travail en mode dégradé. Par exemple, réaménager les horaires et le temps de travail (augmentation de temps de travail pour les salariés à temps partiel, ajustement des cycles de travail…), rappeler les salariés en congés ou en formation, etc.

Il est également possible de renforcer les effectifs, « à partir d’un vivier de personnes ressources, internes et externes à la structure » : recours au personnel d'autres structures rattachées à l'organisme gestionnaire, y compris pour la direction, recours aux associations de solidarité ou aux « réserves sanitaires » selon les modalités déterminées par le préfet de département.

Usagers atteints du coronavirus

La DGCS rappelle que lorsqu'un usager d'une structure d'hébergement est atteint du coronavirus, seul le médecin peut prendre la décision de l'hospitaliser. Dans le cas le plus fréquent, l'usager reste dans la structure (où il peut bénéficier d'une chambre individuelle et de soins). S'il ne peut être pris en charge dans l'établissement (absence de chambre individuelle par exemple), le malade sera dirigé « vers un "centre d’hébergement médicalisé" mis en place par les préfets ayant vocation à accueillir les personnes sans domicile », indique l'administration.

Logistique

Côté logistique, il est préconisé de s'assurer auprès des fournisseurs et sous-traitants habituels de la continuité et de l’adaptation de leur activité, notamment dans les secteurs de la restauration et du nettoyage. Les responsables des structures doivent prévoir des solutions alternatives en cas de défaillance de ces partenaires.

Des recommandations sont également faites en matière de gestion des déchets infectieux (mouchoirs, masques usagers...).

Impacts économiques

La DGCS encourage par ailleurs les gestionnaires à prendre « tout contact utile » avec leurs partenaires financiers habituels, afin d'évoquer la question des conséquences économiques de la crise sur la structure, « pour la prémunir des difficultés financières qui pourraient à terme menacer sa pérennité ».