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Brève11 septembre 2024
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Focus sur les parcours judiciaires des mineurs auteurs de violences sexuelles

Après avoir décrit, dans un premier rapport, le travail auprès des mineurs auteurs d’infractions à caractère sexuel (Maics) par la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), la sociologue Marie Romero analyse, dans un second opus, leurs parcours judiciaires.

Sa recherche permet d'abord de dégager le profil de ces adolescents qui représentent 5 % des jeunes suivis par la PJJ. Il en ressort que, par rapport à l’ensemble de la population des mineurs délinquants, ils sont plus jeunes au moment des faits (13 ans en moyenne) et sont « pour la plupart scolarisés ». En outre, ils viennent de milieux sociaux diversifiés et « pas majoritairement des classes populaires ».

L’analyse de leurs « parcours socio-pénaux et institutionnels » montre que les mesures éducatives (AEMO, placement) sont mobilisées à tous les stades de la procédure pénale (enquête, poursuites, jugement). Les adolescents concernés bénéficient aussi de dispositifs spécifiques (groupes éducatifs, AEMO spécifique, justice restaurative).

L’autrice constate que « l’articulation des séquences judiciaires avec les dispositifs spécifiques pose différents enjeux en termes de temporalité (intervenir au plus près des faits, identifier le moment propice) et d’accompagnement (éviter les ruptures, anticiper le passage de la majorité) ». Ainsi, « la juxtaposition de ces logiques temporelles et d’intervention peut générer de multiples tensions et incertitudes, affecter le travail des professionnels, mettre à mal la cohérence et la continuité éducative de l’accompagnement », conclut Marie Romero.

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